Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO PARTICIPATIONS AB
/
CONVERGENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERGENCE
SAS AGRO PARTICIPATIONS AB

Numéro de dépôt :
3927815
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
CONVERGENCE de AGRO PARTICIPATIONS AB

Présentation de la marque CONVERGENCE

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO PARTICIPATIONS AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO PARTICIPATIONS AB domicilié(e) Quartier de la Menoue, agissant au nom et pour le compte de la société CENTRALE CONVERGENCE en cours de formation - 32400 - RISCLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. CENTRALE CONVERGENCE, C/O G.I.E. FINADOUR, Service juridique domicilié(e) Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France.

La marque CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCE est expirée depuis le 15 juin 2022.

AGRO PARTICIPATIONS AB a également déposé les autres marques suivantes : FILÉO , VECTEO


SAS AGRO PARTICIPATIONS AB - Quartier de la Menoue, agissant au nom et pour le compte de la société CENTRALE CONVERGENCE en cours de formation - 32400 - RISCLE - France


S.A.S. CENTRALE CONVERGENCE, C/O G.I.E. FINADOUR, Service juridique - Rue de la Menoue - 32400 - RISCLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.